Mentions légales
Dernière mise à jour : 10/09/2026
1. Éditeur du site
Le site et le service KROMADOC (le « Service ») sont édités par :
- Dénomination / forme juridique : [À COMPLÉTER — ex. KROMADOC SAS]
- Siège social : [À COMPLÉTER]
- Numéro d'immatriculation (RCS/RCCM) : [À COMPLÉTER]
- Capital social : [À COMPLÉTER]
- Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER, le cas échéant]
- Directeur de la publication : [À COMPLÉTER]
- Contact : contact@kromadoc.com
2. Hébergement
Le code applicatif du Service est hébergé par Hébergeur Discount (France). La base de données et les documents des utilisateurs sont hébergés par Supabase Inc. (infrastructure localisée dans l'Union européenne — AWS eu-west-1, Irlande).
3. Propriété intellectuelle
La dénomination KROMADOC, son logo, son identité visuelle, ainsi que le logiciel sous-jacent au Service sont la propriété exclusive de l'éditeur, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou adaptation de tout ou partie du site ou du logiciel, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est interdite et pourrait constituer une contrefaçon au sens du Code de la propriété intellectuelle.
Les documents que vous importez ou générez via le Service restent votre propriété (voir nos Conditions Générales d'Utilisation pour le détail de la licence que vous nous accordez afin de les traiter).
4. Contact
Pour toute question relative aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter à l'adresse contact@kromadoc.com.